Le Monde De La Mer/Le monde de la mer.iso/pc/club/win95/disk2/data32.1/LICENSE

Text File | 1996-11-12 | 17KB | 405 lines

EN CLIQUANT SUR LA TOUCHE "J'ACCEPTE" OU EN
OUVRANT LA BO╬TE, VOUS CONSENTEZ A ETRE LIE PAR
LE PRESENT CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUTES
LES CONDITIONS DE CE CONTRAT, CLIQUEZ SUR LA
TOUCHE "JE REFUSE" ET LE PROCESSUS D'INSTALLATION
SERA INTERROMPU.  (S'IL Y A LIEU, VOUS POUVEZ
RETOURNER LE PRODUIT A SON LIEU D'ACQUISITION POUR
UN REMBOURSEMENT INTEGRAL).

CONTRAT DE LICENCE POUR UTILISATEURS FINAUX
NETSCAPE REDISTRIBUTION OU LOCATION INTERDITE

Ce Contrat comprend trois parties. La premiΦre
partie s'applique si vous n'Ωtes pas titulaire
d'une licence d'utilisation du logiciel (le
"Logiciel"). La deuxiΦme partie s'applique si
vous Ωtes titulaire d'une licence d'utilisation
du Logiciel. La troisiΦme partie s'applique
α toute utilisation du Logiciel. Si vous avez
dans un premier temps acquis un exemplaire du
logiciel sans acquΘrir une licence et vous
dΘsirez vous procurer une licence, veuillez
contacter la sociΘtΘ Netscape Communications
Corporation ("Netscape") par Internet en composant
http://www.netscape.com.  Aux fins du prΘsent
Contrat, pour les rΘsidents de l'Europe ou de
l'Afrique, "Netscape" fait allusion α Netscape
Communications Ireland Limited ; pour les
rΘsidents du Japon, "Netscape" fait allusion
α Netscape Communications (Japan), Ltd. ; pour
les rΘsidents des autres pays, Netscape fera
allusion α Netscape Communications Corporation.

PREMIERE PARTIE - CONDITIONS APPLICABLES QUAND LA
REDEVANCE DE LICENCE N'EST PAS (ENCORE) PAYEE
(UTILISATION LIMITEE POUR FIN D'EVALUATION,
D'EDUCATION ET SANS BUT LUCRATIF)

LICENCE ACCORDEE. Netscape vous accorde une
licence non-exclusive d'utilisation du Logiciel
sans frais si (a) vous Ωtes Θtudiant, membre
d'une universitΘ ou membre du personnel d'une
institution d'enseignement (tel que lycΘe,
collΦge, Θtablissement d'enseignement
supΘrieur, universitΘ ou bibliothΦque) ou
employΘ d'une organisation religieuse ou
employΘ d'une organisation qualifiΘe comme
Θtant une organisation charitable α but non
lucratif, selon les critΦres de Netscape ; ou
si (b) votre utilisation du Logiciel est faite
dans le but d'Θvaluer si vous allez acquΘrir
une licence d'utilisation du Logiciel. La
pΘriode d'Θvaluation d'utilisation par ou au
nom d'une entitΘ commerciale est limitΘe
α quatre-vingt-dix (90) jours ; l'Θvaluation
par d'autres utilisateurs n'est pas soumise α
cette limite de quatre- vingt-dix (90) jours. Les
entitΘs gouvernementales (autres que les
bibliothΦques publiques) ne sont pas
considΘrΘes comme des institutions
d'enseignement, religieuses ou charitables α
but non lucratif pour les fins du prΘsent
Contrat. Si vous utilisez le Logiciel
gratuitement, vous n'avez pas droit α la
documentation relative, ni au support ni α
l'assistance tΘlΘphonique. Si vous
correspondez α la description ci- dessus, vous
pouvez utiliser le Logiciel selon les conditions
dΘcrites ci-dessous dans la Partie III sous la
rubrique "Conditions d'utilisation".


LIMITES DE LA GARANTIE. Le logiciel gratuit est
fournit "comme tel", sans garantie d'aucune sorte,
cette exclusion inclut les garanties de
dΘfectuositΘ, de commercialisation,
d'adΘquation α un usage particulier et de
non violation des droits de tiers. Vous assumez
tous les risques concernant la qualitΘ et le
fonctionnement du Logiciel. Si le Logiciel
s'avΘrait dΘfectueux, vous et non pas
Netscape ou ses fournisseurs, supporteriez les
co√ts de tout entretien et rΘparation. De
plus, les mΘcanismes de sΘcuritΘ mis en
oeuvre par le logiciel Netscape comportent
certaines restrictions fondamentales et vous devez
dΘterminer si le Logiciel satisfait α vos
besoins. Ces limites de la garantie constituent
une disposition essentielle du prΘsent
Contrat. Aucune utilisation du logiciel est
permise sans le paiement de la redevance de
licence α Netscape exceptΘ selon les
prΘsentes limites.

DEUXIEME PARTIE - CONDITIONS APPLICABLES LORSQUE
LA REDEVANCE DE LICENCE EST PAYEE LICENCE
ACCORDEE. Sous rΘserve du paiement de la
redevance de licence applicable, Netscape vous
accorde une licence non exclusive pour
l'utilisation du Logiciel et de la documentation
associΘe (ci-aprΦs la "Documentation") selon
les conditions dΘcrites ci-dessous dans la
troisiΦme partie sous la rubrique "Conditions
d'utilisation".

GARANTIE LIMITEE. Netscape garantie que pour une
pΘriode de quatre-vingt-dix (90) jours α
compter de la date d'achat, le Logiciel, s'il est
utilisΘ tel que prescrit, atteindra en grande
partie le niveau de fonctionnement dΘcrit dans
la Documentation.  Netscape ne garantie pas
toutefois que votre utilisation du Logiciel ne
sera pas interrompue ou que le fonctionnement du
Logiciel sera exempt d'erreurs ou
d'inquiΘtude. De plus les mΘcanismes de
sΘcuritΘ mis en oeuvre par le logiciel
Netscape comportent certaines restrictions
fondamentales et vous devez dΘterminer si le
Logiciel satisfait α vos besoins. Netscape
garantie Θgalement que le produit contenant le
Logiciel, s'il est fourni par Netscape, est exempt
de dΘfauts matΘriels ou de fabrication et le
restera pendant quatre-vingt-dix (90) jours α
compter de la date d'achat. La seule
responsabilitΘ de Netscape pour toute violation
de cette garantie sera α l'entiΦre
discrΘtion de Netscape : (i) de remplacer votre
produit ou Logiciel dΘfectueux; ou (ii) de vous
indiquer comment obtenir en grande partie le
mΩme niveau de fonctionnement avec le Logiciel
tel que dΘcrit dans la Documentation par une
procΘdure diffΘrente de celle dΘcrite
dans la Documentation ; ou (iii) si les solutions
susmentionnΘes sont irrΘalisables, de
rembourser la redevance de licence payΘe pour
le Logiciel. Le Logiciel et la Documentation
rΘparΘs, corrigΘs ou remplacΘs seront
couverts par cette garantie limitΘe pour la
pΘriode qui reste sous la garantie couvrant le
Logiciel original, ou si cela vous donne une
pΘriode de garantie plus longue que la
pΘriode de garantie originale, pour une
pΘriode de trente (30) jours aprΦs la date
(a) d'expΘdition du Logiciel rΘparΘ ou
remplacΘ, ou de la date (b) o∙ Netscape vous
a indiquΘ comment utiliser le Logiciel de
faτon α obtenir un niveau de fonctionnement
tel que dΘcrit dans la Documentation.

Netscape est tenue d'honorer cette garantie
seulement si vous l'informez du problΦme
rencontrΘ avec le Logiciel pendant la
pΘriode de garantie et lui fournissez une
preuve de la date d'acquisition d'une licence du
Logiciel. Netscape fera le nΘcessaire au
meilleur de ses capacitΘs pour rΘparer,
remplacer, ou dans le cas de consommateurs
individuels, vous rembourser selon la garantie
susmentionnΘe dans un dΘlai de trente (30)
jours α compter de la notification α
Netscape du problΦme rencontrΘ avec le
Logiciel.

La prΘsente garantie prendra fin
immΘdiatement si vous effectuez toute
modification au Logiciel pendant la pΘriode de
garantie ; si le produit subit un accident, un
mauvais traitement ou s'il est utilisΘ
incorrectement ou si vous ne respectez pas les
conditions du prΘsent Contrat. De plus, cette
garantie ne s'appliquera pas si le Logiciel est
utilisΘ sur ou en liaison avec du matΘriel
informatique ou avec un logiciel autre que la
version non modifiΘe du matΘriel
informatique ou du logiciel avec lequel le
Logiciel a ΘtΘ conτu pour Ωtre
utilisΘ tel que dΘcrit dans la
Documentation.

CECI EST UNE GARANTIE LIMITEE ET CONSTITUE LA
SEULE GARANTIE OFFERTE PAR NETSCAPE OU SES
FOURNISSEURS. NETSCAPE N'OFFRE AUCUNE AUTRE
GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, INCLUANT, MAIS
NON LIMITEE, A LA GARANTIE QUE LE LOGICIEL EST
EXEMPT DE DEFAUTS, NEGOCIABLE ET ADEQUAT POUR UN
USAGE PARTICULIER ET A LA GARANTIE DE NON
VIOLATION DES DROITS DE TIERS. VOUS POUVEZ AVOIR
D'AUTRES DROITS STATUTAIRES. CEPENDANT, DANS
TOUTES LES MESURES PERMISES PAR LA LOI, LA DUREE
DES GARANTIES REQUISES PAR LES STATUTS, S'IL Y A
LIEU, SERA LIMITEE A LA PERIODE DE LA GARANTIE
LIMITEE CI-HAUT.  DE PLUS, LES GARANTIES PREVUES
PAR LA LOI, S'IL Y A LIEU, NE S'APPLIQUERONT DANS
AUCUN CAS, A MOINS QUE LES STATUTS REQUIERENT QUE
CES GARANTIES S'APPLIQUENT, MALGRE LEUR EXCLUSION
PAR CONTRAT.  AUCUN DISTRIBUTEUR, AGENT OU EMPLOYE
DE NETSCAPE N'EST AUTORISE A FAIRE DES
MODIFICATIONS, DES EXTENSIONS OU DES ADDITIONS A
LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE.

TROISIEME PARTIE - CONDITIONS APPLICABLES A TOUT
ACCORD DE LICENCE CONDITIONS D'UTILISATION

Vous Ωtes autorisΘ α : utiliser le
* Logiciel sur un seul ordinateur utiliser le
* Logiciel sur un rΘseau, α condition que
* chaque personne ayant accΦs au Logiciel α
* travers le rΘseau dΘtienne une licence
* personnelle pour le Logiciel ; utiliser le
* Logiciel sur un deuxiΦme ordinateur α
* condition qu'un seul exemplaire soit utilisΘ
* α la fois ; α copier le Logiciel pour fin
* d'archives, α condition que toute copie
* contienne toutes les notices relatives aux
* droits de propriΘtΘ industrielle et
* intellectuelle ; ou si vous avez acquis des
* licences pour des jeux de 10 ou 50, α faire
* respectivement 10 ou 50 copies du Logiciel (mais
* non de la Documentation), ou si vous avez acquis
* des licences pour des copies multiples du
* Logiciel, α faire le nombre de copies du
* Logiciel (mais non de la Documentation)
* indiquΘ sur la liste d'emballage ou sur votre
* facture, α condition que toute copie
* contienne toutes les notices originales
* relatives aux droits de`propriΘtΘ
* industrielle et intellectuelle. Le nombre de
* copies sur la facture est le nombre total de
* copies que vous pouvez faire pour toutes les
* plates-formes. Des copies supplΘmentaires de
* la Documentation peuvent Ωtre achetΘes de
* Netscape.

Vous n'Ωtes pas autorisΘ α :

* permettre α d'autres personnes d'utiliser le
Logiciel sauf selon les conditions prΘvues
ci-dessus ; * permettre une utilisation
simultanΘe du Logiciel ; * modifier, traduire,
faire de l'ingΘnierie inverse, dΘcompiler,
dΘmonter (sauf et seulement dans la mesure
o∙ un statut applicable expressΘment et
spΘcifiquement interdit de telles
restrictions), ou crΘer une oeuvre
dΘrivΘe basΘe sur le Logiciel ; * copier
le logiciel selon des conditions autres que celles
spΘcifiΘes ci-haut ; * louer, accorder une
caution ou transfΘrer de toute autre maniΦre
les droits sur le Logiciel ; * enlever toutes
notices ou Θtiquettes relatives aux droits de
propriΘtΘ du Logiciel.

PROPRIETE. La propriΘtΘ, les droits de
propriΘtΘ et les droits de propriΘtΘ
intellectuelle relatifs au Logiciel appartiennent
et continuent d'appartenir α Netscape et/ou ses
fournisseurs. Le Logiciel est protΘgΘ par
les droits d'auteur et autres lois de
propriΘtΘ intellectuelle et par les
traitΘs internationaux. La propriΘtΘ et
les droits sur le contenu auxquels on accΦde
par le Logiciel sont la propriΘtΘ du
titulaire dudit contenu et sont protΘgΘs par
les lois applicables. La licence accordΘe selon
le prΘsent Contrat ne vous donne aucun droit
sur ce contenu.

RESILIATION DU CONTRAT. Ce Contrat et la licence
accordΘe par le prΘsent Contrat seront
rΘsiliΘs automatiquement si vous ne vous
conformez pas aux restrictions dΘcrites
ci-haut. A la rΘsiliation, vous devez
dΘtruire toutes les copies du Logiciel et de la
Documentation en votre possession.

CONTROLE DES EXPORTATIONS. Ni le Logiciel, ni les
informations contenues dans le Logiciel, ni la
technologie ne peuvent Ωtre tΘlΘtransmis,
exportΘs ou rΘexportΘs de quelques
maniΦres que ce soit (i) vers (ou α un
citoyen ou rΘsident de) Cuba, l'Irak, la Libye,
le Soudan, la CorΘe du Nord, l'Iran, la Syrie
ou tout autre pays auquel les Etats-Unis imposent
un embargo ; ou (ii) α toute personne inscrite
sur la liste du "U.S Treasury Department of
Specialty Designated Nationals" ou du
"U.S. Commerce Department's Table of Denial
Orders". En tΘlΘtransmettant ou en utilisant
le Logiciel, vous donnez votre accord α ce qui
prΘcΦde et vous garantissez que vous
n'Ωtes pas situΘ, que vous n'Ωtes pas
sous le contr⌠le de, que vous n'Ωtes pas un
citoyen ou un rΘsident d'un tel pays ni inscrit
sur une telle liste.

De plus, si le Logiciel est identifiΘ comme
produit non propre α l'exportation (par exemple
sur la boεte du produit ou dans le processus
d'installation), alors ce qui suit s'applique :
SAUF POUR L'EXPORTATION AU CANADA, L'UTILISATION
AU CANADA PAR DES CITOYENS CANADIENS, NI LE
LOGICIEL NI LA TECHNOLOGIE NE PEUVENT ETRE
EXPORTES A L'EXTERIEUR DES ETATS-UNIS OU VERS TOUT
AUTRE ENTITE ETRANGERE OU "PERSONNE ETRANGERE" TEL
QUE DEFINI PAR LES REGULATIONS DU GOUVERNEMENT DES
ETATS-UNIS, INCLUANT SANS RESTRICTION TOUTE
PERSONNE N'ETANT PAS CITOYEN OU RESIDENT PERMANENT
LEGAL DES ETATS- UNIS. EN TELETRANSMETTANT OU EN
UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS CONSENTEZ A CE QUI
PRECEDE ET VOUS GARANTISSEZ QUE VOUS N'ETES PAS
UNE "PERSONNE ETRANGERE" OU SOUS LE CONTROLE D'UNE
PERSONNE ETRANGERE.

LIMITE DES RESPONSABILITES. DANS AUCUN CAS ET QUEL
QUE SOIT LE REGIME DE RESPONSABILITE APPLICABLE,
CONTRACTUEL OU AUTRE, NETSCAPE OU SES FOURNISSEURS
OU SES REVENDEURS NE SERONT PAS RESPONSABLES DE
TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPECIAL, ACCIDENTEL OU
D'IMPORTANCE QUEL QU'IL SOIT, INCLUANT SANS
RESTRICTION, LES DOMMAGES POUR PERTE DE CLIENTELE,
ARRET DE TRAVAIL, PANNE OU MAUVAIS FONCTIONNEMENT
D'ORDINATEUR OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU
PERTES. NETSCAPE NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE
DE DOMMAGES DEPASSANT


LE MONTANT QUE VOUS AVEZ VERSE A NETSCAPE POUR LA
LICENCE DU LOGICIEL. MEME DANS LE CAS OU NETSCAPE
AURA ETE INFORME DE LA POSSIBILITE D'UN TEL
DOMMAGE, OU EN CAS DE REVENDICATION DE TOUT
TIERS. CETTE LIMITE DE RESPONSABILITE NE
S'APPLIQUE PAS A LA RESPONSABILITE EN CAS DE DECES
OU DE BLESSURE CORPORELLE RESULTANT D'UNE
NEGLIGENCE DE NOTRE PART. LA LOI INTERDIT DE
TELLES LIMITES.  CERTAINES JURIDICTIONS NE
PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITE DE
DOMMAGES ACCIDENTELS OU D'IMPORTANCE, ALORS CETTE
EXCLUSION ET LIMITE NE S'APPLIQUE PEUT-ETRE PAS A
VOUS.


ACTIVITES A HAUTS RISQUES. Le Logiciel n'est pas
un logiciel α tolΘrance de pannes et n'est
pas crΘΘ, fabriquΘ ou conτu pour une
utilisation ou une revente comme un Θquipement
de contr⌠le en ligne dans des environnements
hasardeux requΘrant des performances α
s√retΘ intΘgrΘe, tels que dans
l'exploitation d'installations nuclΘaires, de
pilotage aΘrien ou systΦmes de communication
aΘriens, de contr⌠le du trafic aΘrien,
d'Θquipements mΘdicaux d'assistance
respiratoire ou d'armement, domaines dans lesquels
toute dΘfaillance du Logiciel peut entraεner
la mort, des blessures corporelles ou des dommages
sΘrieux α l'environnement ("ActivitΘs
α hauts risques"). Netscape et ses fournisseurs
excluent expressΘment toute garantie explicite
ou implicite d'aptitude du Logiciel α toute
ActivitΘ α hauts risques.

DIVERS. Si l'exemplaire du Logiciel que vous avez
reτu Θtait accompagnΘ d'un Contrat de
Licence pour Utilisateur Final imprimΘ sur
papier ou sous toute autre forme dont les
dispositions sont diffΘrentes du prΘsent
Contrat, alors ce dernier document s'appliquera et
prΘvaudra sur les conditions du prΘsent
Contrat.  Le prΘsent Contrat reprΘsente
l'intΘgralitΘ de l'accord en ce qui concerne
la licence accordΘe par le prΘsent Contrat
et ne peut Ωtre modifiΘ que par un document
Θcrit et signΘ par les deux parties. PAR
AILLEURS, TOUTE COMMANDE DE VOTRE PART N'EST
ACCEPTEE QU'A LA CONDITION EXPRESSE DE VOTRE
ACCORD AUX CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT ET NON
PAS AUX DISPOSITIONS FIGURANT SUR VOTRE COMMANDE
D'ACHAT. Si une des stipulations du prΘsent
contrat est reconnue comme inapplicable, cette
stipulation sera modifiΘe seulement de faτon
α ce qu'elle soit applicable. Ce Contrat sera
rΘgi par la loi de l'Θtat de la Californie
(exceptΘ jusque dans la mesure o∙ la loi qui
s'applique, s'il y a lieu, prΘvoit
autrement). L'application de la Convention des
Nations Unies applicable aux Contrats de Ventes
Internationales de Produits est expressΘment
exclue.

UTILISATEURS FINAUX DU GOUVERNEMENT DES
ETATS-UNIS. Le Logiciel est un "article
commercial" tel que dΘfini dans 46 C.F.R. 2101
(Oct. 1995), consistant d'un "logiciel
d'ordinateur commercial" et de la "documentation
de logiciel d'ordinateur commercial," tels qu'
utilisΘs dans 48 C.F.R. 12.212 (Sept. 1995). En
accord avec 48 C.F.R. 12.212 et 48
C.F.R. 227.7702/1 jusqu'α 227.7202-4 (Juin
1995), tous les utilisateurs finaux du
gouvernement des Etats-Unis acquiΦrent le
Logiciel seulement avec les droits prΘsentΘs
ci-dessus.